Vous êtes ici : Accueil / Mentions légales

.:
Mentions légales
:.
Imprimer A+ A- Recommander cet article

ENVOYER CET ARTICLE :





Le site internet ch-calais.fr est le site institutionnel du Centre Hospitalier de Calais.

Directeur de publication : Martin TRELCAT, Directeur du Centre Hospitalier de Calais
Conception, rédaction, administration du site : Solène MERCKY., chargée de communication
Conception graphique, réalisation, développement : Société Insite basée à Roubaix.

Préambule :
Les présentes mentions légales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition et des conditions d’utilisation du site Internet ch-calais.fr pour toute personne s’y connectant.

Article 1 :
Toute personne se connectant au site ch-calais.fr est réputée adhérer sans restriction aux articles et préambule de ces mentions légales.
En cas de non adhésion à ces articles et préambule, il est conseillé de quitter le site ch-calais.fr et de ne pas utiliser ses services. Le Centre Hospitalier de Calais se réserve le droit de modifier unilatéralement ces mentions légales à tout moment.

Article 2 :
Malgré le soin apporté à la conception des contenus, ceux-ci peuvent cependant contenir des erreurs, des inexactitudes, des imprécisions, des omissions. Ces informations sont données à titre indicatif et n’engagent pas la responsabilité du Centre Hospitalier de Calais.

Article 3 :
Le site ch-calais.fr et tout son contenu sont protégés par la législation du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Article 4 :
Le site ch-calais.fr s’appuie sur la famille des logiciels Open Source LAMP (Linux, Apache, MySQL, PHP) et il est hébergé chez Oléane.

Article 5 :
Le service proposé par le site ch-calais.fr est accessible en permanence sauf en cas de force majeure, panne éventuelle ou intervention de maintenance nécessaire au bon fonctionnement ou à la mise à jour du site ch-calais.fr.

Article 6 :
Les liens hypertextes présents sur le site ch-calais.fr et dirigeant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction.

Crédits photographiques :
Les photos présentes sur le site ch-calais.fr appartiennent au Centre Hospitalier de Calais qui en est le seul propriétaire ainsi qu’au site internet www.sxc.hu

Centre Hospitalier de Calais - 1601, boulevard des Justes - BP 339 - 62107 Calais cedex - Tél : 03.21.46.33.33